Décisions municipales

Conseil Municipal du 23 septembre 2024

mardi 17 septembre 2024 à 17:20 | MAJ le 26 septembre à 17:00

36ème séance du Conseil Municipal

Ordre du jour du lundi 23 septembre 2024 à 18h
Salle du Conseil Municipal

 

Le Conseil Municipal est à retrouver en direct : 

 

Ordre du jour

  1. Approbation du procès-verbal de la 35ème séance du Conseil Municipal
  2. Rapport d'activité 2023 du délégataire du réseau de chaleur de la Ville de Sarreguemines
  3. Rapport d'activité 2023 du délégataire des parcs de stationnement
  4. Rapport d'activité 2023 du délégataire du stationnement payant sur voirie publique
  5. Rapport d'activité 2023 du délégataire chargé de la gestion de l'aérodrome de Sarreguemines-Neunkirch
  6. Taxe sur les friches commericales - année 2025
  7. Modification de l'AP-CP : Mise en accessibiité des bâtiments (16ERPTRA30)
  8. Mise en oeuvre du Pacte Financier et Fiscal de Territoire : convention de reversement de produits de fiscalité sur le périmètre d'interêt communautaire 
  9. Recrutement d'un doctorant dans le cadre d'une convention industrielle de formation par la recerche - CIFRE
  10. Actualisation des effectifs
  11. Apprentissage
  12. Revalorisation de l'indemnité de suivi et d'orientation des élèves (ISOE) attribuée aux enseignants artistiques territoriaux
  13. Adhésion à l'association "CILAC" - Comité d'Information et de Liaison pour l'Archéologie, l'étude et la mise en valeur du patrimoine industriel
  14. Adoption du Projet d'Etablissement 2024-2030 du Conservatoire
  15. Attribution d'une subvention exceptionnelle de 15 000€ à la Ludothèque
  16. Aide de 5 000€ à Yann Schrub pour sa qualification aux JO Paris 2024
  17. Attribution d'une subvention complémentaire à l'association "Sarreguemines Jump"
  18. Participation au groupement de commandes "Fournitures et acheminement de gaz et prestations associées" mis en place par le Département de la Moselle avec l'appui de Moselle Agence Technique (MATEC)
  19. Contrat avec l'éco-organisme ALCOME dans le cadre du projet "Ville Zéro Mégot"
  20. Rapport de suivi de l'artificialisation des sols sur la Commune de Sarreguemines
  21. Cession de la parcelle cadastrée section 59 numéro 134 aux époux MUNSCH
  22. Exercice par le Maire de la délégation consentie par le Conseil Municipal (art. L 2122-22 du CGST) - Communication(s)
  23. Divers

Procès verbal du Conseil Municipal du 24/06/2024

Annexes procès verbal du Conseil Municipal du 24/06/2024

Liste des délibérations de la 36e séance du Conseil Municipal du 23/09/2024

Accessibilité

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